Déposée le 26 décembre 2011 par monsieur PATRICK DELOUYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BY MYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est monsieur PATRICK DELOUYA domicilié(e) 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK DELOUYA domicilié(e) 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France.
La marque BY MYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PATRICK DELOUYA - 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France
M. PATRICK DELOUYA - 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Comptabilité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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